Éducation de l'enfance en difficulté en Ontario

Maternelle et jardin d'enfants à la 12e année

Guide de politiques et de ressources

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Ébauche, 2017

Table des matières

Introduction
Contexte
But de ce guide
À qui s'adresse ce guide
Le rôle du Ministère
L'organisation du guide

PARTIE A : Législation, politiques et financement
Introduction
Législation et notes Politique/Programmes relatives à l'éducation de l'enfance en difficulté
Loi sur l'éducation
Règlements
Notes Politique/Programmes
Sommaire des obligations des conseils scolaires aux termes de la Loi sur l'éducation et des règlements
Rôles et responsabilités dans le domaine de l'enfance en difficulté
Catégories d'anomalies
Comités consultatifs sur l'éducation de l'enfance en difficulté
Autres lois concernant l'éducation de l'enfance en difficulté
Principaux documents de politiques et d'appui concernant tous les élèves, y compris les élèves ayant des besoins particuliers
Financement de l'éducation
Financement de l'éducation de l'enfance en difficulté
Annexe A-1 : Composition du conseil consultatif ministériel de l'éducation de l'enfance en difficulté

Partie B : Normes concernant les plans pour l'enfance en difficulté des conseils scolaires
Introduction
Processus de consultation des conseils scolaires
Programmes et services à l'enfance en difficulté
Modèle général des conseils scolaires pour l'éducation de l'enfance en difficulté
Rôles et responsabilités
Méthodes de dépistage précoce et stratégies d'intervention
Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR) et du comité d'appel
Évaluations éducationnelles et autres évaluations
Services auxiliaires de santé en milieu scolaire
Catégories et définitions des anomalies
Gamme des placements pour l'enfance en difficulté offerts par le conseil scolaire
Plan d'enseignement individualisé (PEI)
Écoles provinciales et écoles d'application de l'Ontario
Personnel de l'enfance en difficulté
Perfectionnement professionnel
Équipement
Accessibilité des installations scolaires
Transport
Comité consultatif de l'enfance en difficulté
Coordination des services avec les autres ministères ou organismes
Soumission et disponibilité des plans des conseils scolaires
Annexe B-1 : Services auxiliaires de santé
Annexe B-2 : Personnel de l'enfance en difficulté
Annexe B-3 : Bureaux régionaux du ministère de l'Éducation

Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition
Introduction
Intervention précoce et services en matière de besoins particuliers
Planification de l'entrée à l'école
Dépistage précoce à l'école
Écoles de langue française
Actualisation linguistique en français (ALF) et programme d'appui aux nouveaux arrivants (PANA)
Politique d'aménagement linguistique (PAL)
Évaluation de l'apprentissage de l'élève
Le processus d'évaluation continue
Processus intégré d'évaluation et d'enseignement
Évaluation au service de l'apprentissage et en tant qu'apprentissage
Évaluation de l'apprentissage et communication du rendement de l'élève
Évaluation éducationnelle de l'élève pour le CIPR
Évaluations provinciales
Évaluations professionnelles
Évaluation médicale
Évaluation orthophonique
Évaluation psychologique
Équipe-école et ressources externes
Phases du processus de l'équipe-école
Phase 1 : Dépistage et intervention en classe
Phase 2 : Renvoi à l'équipe-école
Phase 3 : Réunion de suivi de l'équipe-école
Phase 4 : Renvoi à un comité d'identification, de placement et de révision (CIPR)
Planification de la transition
Introduction
Entrée à l'école
Transition d'une école à une autre
Transition d'une école élémentaire à une école secondaire
Transition de l'école au travail, aux études postsecondaires et à l'intégration communautaire
Transition vers l'école après une absence prolongée pour des raisons médicales
Transition vers des programmes d'éducation offerts dans les établissements de soins, de traitement, de services
de garde et de services correctionnels (STGC) et à la sortie de ces programmes
Planification intégrée (triministérielle) de la transition pour les jeunes ayant un handicap de développement
Intégration des processus de planification
Plan d'enseignement individualisé et plan de transition
Portfolio de cheminement et plan d'itinéraire d'études
Plans d'apprentissage établis dans le cadre de l'expérience de travail et de l'éducation coopérative
Plans d'appui en matière de santé et de sécurité

Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR)
Introduction
L'identification et le placement des élèves en difficulté
Le CIPR
Le rôle du CIPR
Demande de convocation d'une réunion du CIPR
Considérations relatives aux élèves qui passent d'une école d'application à une école du conseil scolaire
Avis de la réunion du CIPR
Guide des parents
Préparation d'une réunion du CIPR
Réunion du CIPR reportée
Participation à la réunion du CIPR
Préparation d'un compte rendu
Avant la réunion du CIPR
La réunion du CIPR
La décision du CIPR en matière de placement
L'énoncé de décision du CIPR
Consentement des parents
Après la décision du CIPR
Accord sur la décision du CIPR
Désaccord à propos de la décision du CIPR
Demande de révision d'une décision du CIPR
Demande de révision et renonciation
Délai pour la révision du CIPR
Participation à la réunion de révision du CIPR
Décision du CIPR en matière de révision
Après la décision de révision du CIPR
Processus d'appel des décisions du CIPR
Dépôt d'un avis d'appel
Délais d'appel
Démarche du conseil scolaire après réception de l'avis d'appel
Choix des membres de la commission d'appel
Avant la réunion de la commission d'appel
Réunion de la commission d'appel
Après la réunion de la commission d'appel
Après la décision de la commission d'appel
Tribunaux de l'enfance en difficulté
Annexe D-1 : Modèle de guide des parents pour l'éducation de l'enfance en difficulté

Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI)
Introduction
Normes pour le PEI
Respect des normes
Exigences aux termes du Règlement 181/98 et des notes Politique/Programmes nos 140 et 156
Qu'est-ce qu'un PEI?
Le processus du PEI
Composantes des normes du PEI et pratiques efficaces
1. Raison motivant l'élaboration d'un PEI
2. Profil de l'élève ayant un PEI
3. Points forts et besoins de l'élève
4. Programme d'enseignement à l'enfance en difficulté
4.1 Niveau de rendement actuel (de départ) de l'élève
4.2 Buts annuels du programme de l'élève
4.3 Attentes d'apprentissage de l'élève
5. Stratégies, ressources et autres adaptations pour l'enfance en difficulté
5.1 Stratégies pédagogiques individualisées et autres adaptations
5.2 Ressources humaines
5.3 Équipement personnalisé
6. Évaluation et communication du rendement
6.1 Évaluation de l'apprentissage de l'élève
6.2 Évaluation et communication du rendement de l'élève
7. Évaluations provinciales
7.1 Adaptations pour la participation aux évaluations provinciales
7.2 Exemption des évaluations provinciales
8. Plans de transition
9. Consultations auprès des parents et de l'élève
10. Participation du personnel à l'élaboration du PEI
11. Sources d'information
12. Date à laquelle le PEI doit être complet
13. Mise en œuvre et suivi
14. Révision et mise à jour
Prévenir et résoudre les conflits concernant les PEI
Annexe E-1 : Normes pour les plans d'enseignement individualisé (PEI)
Annexe E-2 : Gabarit de PEI
Annexe E-3 : Liste de contrôle
Annexe E-4 : Rôle du personnel enseignant et d'autres professionnels dans l'élaboration et la mise en œuvre du PEI

Partie F : Autres programmes et services
Introduction
Services auxiliaires de santé dans les écoles (SASE)
Programmes d'éducation destinés aux élèves dans les établissements de soins, de traitement, de services de garde
   et de services correctionnels (STGC) approuvés par le gouvernement
Conseils en milieu hospitalier
Programmes
Écoles provinciales et écoles d'application
Écoles provinciales pour élèves aveugles, pour élèves ayant une basse vision et pour élèves sourds et aveugles
Écoles provinciales pour élèves sourds et malentendants
Écoles d'application pour élèves ayant des difficultés d'apprentissage graves
Qualifications du personnel enseignant
Qualifications additionnelles pour enseigner aux élèves sourds ou malentendants, aveugles ou ayant une basse
  vision, ou sourds et aveugles
Annexe F-1 : Coordonnées des conseils en milieu hospitalier
Annexe F-2 : Coordonnées des écoles provinciales et des écoles d'application
Annexe F-3 : Coordonnées des facultés d'éducation

Glossaire

ISBN 978-1-4606-9594-4 (HTML) (Rév.)
ISBN 978-1-4606-9595-1 (PDF) (Rév.)